Plan du site   Connexion pour l'espace Abonnés
AccueilDécouvrez l'ASADACDomaines d'activitésInfos pratiquesEspace abonnésSites utilesContacts



Carte : source IGN scan 25 ®


>Diagnostic touristique de la station de Doucy (PLU)
> Dossier UTN Celliers 
> Diagnostic  touristique Aime 2000 
>Autoroute de la Maurienne



> Infos paye
Intégration du décrêt 2008-1016 portant majoration des rémunérations de la fonction publique
>> mise à jour des valeurs d'IAT et d'IFTS

Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat : intégration du GIPA dans les versions de fin d'année
 >> en savoir plus

> Prochaines sessions de formation
Opérations de fin d'année (compta et DADS)
mardi 9 et jeudi 11 décembre à Chambéry
>>lire le programme

> Prestations informatiques
Réalisation de la DADS
décembre 2008 / janvier 2009

> Télémaintenance

Démarrer une session de télémaintenance (Meet)


LES DROITS DE PREEMPTION

Entre complexité de l'exercice de préempter,
nouveau dispositif (préemption des fonds de commerce) et conséquences majeures d'une illégalité de la décision de préemption, des spécialistes vous apporteront un éclairage pratique
 

Vendredi 5 décembre 2008
de 8h30 à 12h,
Salle "La Chamoussarde"
à Chamousset


>>vous inscrire

Télécharger>>voir le programme
 

>Intercommunalité
Zoom sur les propositions de l'Assemblée des Communautés de France pour un agenda 2015
>Finances locales
La réforme de l'instruction budgétaire et comptable M4 applicable au 1er janvier 2008
>Développement des territoires
La gestion de l'espace en Tarentaise

... l'indemnisation d'un conseiller municipal
L’indemnisation d’un conseiller municipal est possible dans deux hypothèses.

>> lire la suite


>Finances locales
Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des hébergements touristiques dans les ZRR

> Elu local
Délégation de fonctions aux élus en 9 questions / réponses

> Finances locales
Dotation "élu local" en 2008 attribuée aux communes rurales

> Finances locales
Dotation forfaitaire annuelle pour les pylones 2008

> Finances locales
Projet de loi de finances pour 2008 : évolution des dotations allouées par l’Etat aux collectivités locales

Accueil - Découvrez l'ASADAC - Domaines d'activités - Infos pratiques - Espace abonnés - Sites utiles - Contacts
© asadac73
Mentions légales