|  | | | DEMOGRAPHIE >Evolution population de la Savoie
| | « La population de la Savoie continue d’augmenter régulièrement »
Dauphiné libéré du 7 janvier 2011
Au 31 décembre, l’Insee comptait 422 149 habitants en Savoie ; d’ici 2030, elle atteindrait 480 000 habitants ; tableau descriptif : évolution de la population entre 1999 et 2011.
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ECONOMIE >Filière énergie photovoltaïque, filière bois
| | Le point sur …« Energie solaire photovoltaïque >principes et mise en œuvre »
MTPB du 11_02_2011 Cahier pratique détaché : 27p.
« Energie photovoltaïque >Coup de froid sur le solaire »
Eco des pays de Savoie du 14 janvier 2011
Les récentes mesures adoptées en 2010 par le Gouvernement, relatives à la filière solaire photovoltaïque suscitent des inquiétudes de la part des acteurs de toute la filière…
Pour rappel, la Région Rhône-Alpes à la vocation de « pionnière » et représente le berceau historique de la filière photovoltaïque depuis l’installation d’entreprises en 1990. Elle se classe aujourd’hui au 3ème rang national en matière d’équipements. La Savoie quand à elle est reconnue comme un département phare en matière de solaire, au niveau national.
« Le bois, la nouvelle richesse de la Savoie »
Le Dauphiné libéré du 10/12/2010
Les professionnels et acteurs de la filière bois se mobilisent sur les territoires de Savoie, dans le Beaufortin, les Bauges, et en Chartreuse afin de faire vivre et promouvoir l’utilisation du bois du territoire local. Le député Hervé Gaimard a fait douze propositions réunies dans un dossier au Président de la République dont l’objectif est d’optimiser l’exploitation des forêts. En Beaufortin, la commune et l’association de gestion du bois oeuvrent ensemble pour la réalisation d’une chaufferie à bois. Même action en Bauges : l’association souhaite développer une offre de qualité et gère une certification avec les entreprises. Enfin en Chartreuse,la communauté de communes du Mont Beauvoir travaille depuis quelques années dans la réalisation d’une plateforme (bois énergie) de production de plaquettes forestières…
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GESTION LOCALE >Statut de l'Elu, intercommunalité en Savoie, réforme territoriale, loi de finances, gestion du patrimoine forestier
| | « 50 questions sur le statut de l’élu local »
Le Courrier des maires_ de Février 2011
Présentation d’une synthèse de questions sur le statut de l’élu, posées au gouvernement par les parlementaires en 2009 et en 2010 au Sénat et à l’Assemblée … en 50 questions.
« Intercommunalité : la carte va se dessiner cette année en Savoie »
Pierre Eric Burdin DL du 18 janvier 2011
Toutes les communes devront être rattachées à une structure intercommunale selon le calendrier administratif du Gouvernement, établi d’ici à 2013. En Savoie quelques « zones blanches » subsistent et doivent être analysées dans un proche délai. Pour accélérer le processus, le représentant de l’Etat prévoit la mise en place d’une nouvelle commission départementale des coopérations intercommunales qui s’en chargera ; Présentation de la carte des EPCI à fiscalité propre…
« 50 questions sur la réforme territoriale »
Le Courrier des maires et des élus locaux de janvier 2011
Les questions à se poser dans le cadre de la réforme territoriale et de ses évolutions quant à la simplification du paysage administratif, la répartition des compétences, et de la recomposition de la carte intercommunale… « Les points clés de la loi de finances 2011 »
Le Courrier des maires_ de février 2011, cahier juridique détaché
Ce dossier fait l’analyse des points clés de la loi de finances en 2011 à savoir : gel des concours financiers de l’Etat pour 4 ans (de 2011 à 2014), augmentation des dotations de péréquation, création du Fonds national de péréquation des recettes fiscales intercommunale et communales …
« Finances locales >Fiche pratique : Les dispositifs de péréquation en 2011 »
Le Courrier des maires et des élus locaux de janvier 2011, 2p.
Présentation des nouveaux mécanismes de péréquation, pour 2011 … « 10 conseils pour gérer durablement la forêt »
Le Courrier des maires et des élus locaux de janvier 2011, 3p.
Rappel des enjeux des textes législatifs et rôle des acteurs concernés par la gestion du patrimoine forestier …; (repères références de textes et web)
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MONTAGNE >SNIT, loi de finances et montagne, réforme des collectivités
| | « Schéma national des infrastructures de transport et la montagne ? »
Pour la Montagne/ANEM , février 2011, dossier 6p.
Le ministère de l’Ecologie présentait le 27 janvier dernier la seconde version consolidée de l’avant-projet du schéma national des infrastructures de transport (SNIT), qui se veut être un outil d’appui à la politique de transport durable. Cette nouvelle version, tient davantage compte des avis et remarques formulés par les représentants de la montagne (besoins de la montagne : équipements, accessibilités etc…) grâce à une forte mobilisation de leur part…
Voir les sites :
http://www.anem.org
http://www.developpement-durable.gouv.fr/ « Loi de finances 2011...et montagne»
Pour la Montagne/ANEM , février 2011, 2p.
Les différentes dispositions de la loi de finances affectant les collectivités, les nouveaux mécanismes de péréquation et les autres dispositions intéressant la montagne …
« Réforme des collectivités >La fin du millefeuille territorial ? »
Pour la Montagne/ANEM, Janvier 2011, dossier 6p.
La loi sur la réforme des collectivités locales promulguée le 16 décembre 2010 dernier, vise à simplifier le paysage administratif actuel ; ce dossier présente la nouvelle architecture territoriale et souligne les perspectives des élus de la montagne pour l’année 2011.
Voir le site : www.anem.org
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SOCIAL >Schéma départemental des personnes âgées
| | « Conseil général Savoie >Le second schéma en faveur des personnes âgées …
475 lits vont être créés d’ici 2016 »
DL du 8 décembre 2010
Lors de l’examen de ses orientations budgétaires pour 2011, notamment le volet « dépendance », le Conseil général de la Savoie a décidé de s’engager dans un second schéma en faveur des personnes âgées sur la période 2011-2016…
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TOURISME >Investissements en montagne, chiffres du tourisme Rhône-Alpes
| | « L’enquête exclusive >Investissements 2010 >Coup de froid sur les investissements dans les domaines skiables français ».
Montagne Leader, janvier-février 2011, dossier 15p.
Selon l’enquête annuelle auprès des opérateurs de domaines skiables français, le montant des investissements 2010 réalisés, représente 276 millions d’euros, soit 11% de moins que l’année précédente ; données détaillées par poste et par zone géographique…
« Mémento du tourisme 2010 Rhône-Alpes » 9ème édition
Observatoire régional au Tourisme/Mission d’Ingénierie Touristique de Rhône-Alpes
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URBANISME/FONCIER >Grenelle suite, permis de construire, accessibilité réglementation
| | « Grenelle II >mode d’emploi 21 fiches pratiques » (suite)
Le Moniteur des TPB présentent une série de fiches pratiques sur le Grenelle 2 :
>Fiche n°21 : «Le rôle des organismes HLM à travers la loi Grenelle 2 »
(Le moniteur TPB du 11/02/ 2011)
>Fiche n°20 : «Le développement des énergies renouvelables au travers du Grenelle »
(Le moniteur TPB du 4/02/2011) >Fiche n°19 : «Refonte du régime de l’étude d’impact »
(Le moniteur TPB du 28/01/2011) >Fiche n°18 : « Nouvelle donne en matière d’enquête publique»
(Le moniteur TPB du 21/01/ 2011) >Fiche n°17 : « Une nouvelle gestion durable des déchets»
(Le moniteur TPB du 14 janvier 2011) >Fiche n°16 : « Les certificats d’économies d’énergie»
(Le moniteur TPB du 23 décembre 2010) >Fiche n°15 : « La réglementation thermique 2012 »
(Le moniteur TPB du 17 décembre 2010)
« Permis de construire valant division »
Le Moniteur des TPB, cahier pratique du 4_02_2011 : 18p.
« Le point sur l’accessibilité des bâtiments et de la voirie où en est on avec la réglementation ? »
Le moniteur des TPB du 3 décembre 2010, cahier pratique.
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